annuler un PV pour vice? recherche des classiques...

Pour 1 point et 45 euros, ne t'embarques pas dans une procédure, tu risque d'y laisser des

plumes. Il faut garder cela pour une plus grosse infraction ou ton permis est en jeu.

De plus maintenant tu recuperes ton point au bout de 6 mois sans infaction.

Enfin ce n'est qu'un conseil.

CQFD

Sauf ,bien sur, si tu n'as plus qu'un point sur ton permis.

MLDUPUIS a écrit:

Pour 1 point et 45 euros, ne t'embarques pas dans une procédure, tu risque d'y laisser des

plumes. Il faut garder cela pour une plus grosse infraction ou ton permis est en jeu.

De plus maintenant tu recuperes ton point au bout de 6 mois sans infaction.

Enfin ce n'est qu'un conseil.

Oui mais, si risque de perte de point, les autres points, il faut rajouter un délai supplémentaire pour les récupérés.

C'est évident, s'il na plus que 2 points!!!!!!!!!!!!!! c'est une procédure qui tient debout,et

un stage, dare dare.

Maintenant, les stage de récupération de points, c'est tous les ans. Avant, c'était tous les deux ans.

Frisson a écrit:

Maintenant, les stage de récupération de points, c'est tous les ans. Avant, c'était tous les deux ans.

Ca ne change pas son probleme

pfff merci de tous vos conseils!



Par contre pour la récupération des points, c'est combien de temps maintenant alors?



Car j'ai récupéré tous mes points en Novembre 2009 suite un excès de ce genre en 2008.



Pas de bol! en Janvier 2010 je me suis encore fait prendre : - 1 point



re pas de bol ! en Avril 2010 je me suis encore encore fait prendre : - 1 point



re re pas de bol ! la en Septembre 2011 je me suis encore encore encore fait prendre : - 1 point







seulement en Avril 2010 date de la 2nd infraction, la loi était encore celle des 3 ans pour récupérer tous ses points.



Maintenant c'est combien de temps? 1 point par an? Même si on a un autre PV entre temps?



Ou c'est 6 mois?



Est ce que c'est rétroactif? Ou alors ce n'est valable que depuis le changement de la loi?



Pff c'est compliqué...

paulo a écrit:

Est ce que c'est rétroactif? Ou alors ce n'est valable que depuis le changement de la loi?



Pff c'est compliqué...

Le principe en France, c'est : non-rétroactivité des lois plus sévères et rétroactivité des lois plus douces. Donc, a priori, rétroactif.

Depuis le mois de janvier 2011,
Même les infraction commise en 2010 payer en 2011,

Le point perdu pour excès de vitesse (inférieur à 20 km/h), tu le récupère au bout de 6 mois, avant, c'était un an.
D'autres infractions commise, la récupération des points, c'est deux ans.
Les infractions de dernières catégories, comme les très grandes excès de vitesse, alcoolémie au dessus de 0,5, ça ne change pas, c'est trois ans.

Pour les stages, c'est maintenant, tous les ans.

Non pardon, il te restera 9 points, tu peux voir venir.........

Ptit Seb a écrit:

paulo a écrit:

Est ce que c'est rétroactif? Ou alors ce n'est valable que depuis le changement de la loi?



Pff c'est compliqué...

Le principe en France, c'est : non-rétroactivité des lois plus sévères et rétroactivité des lois plus douces. Donc, a priori, rétroactif.

je ne pense pas.
Je n'ai pas récupéré mon point perdu en 2006, car j'ai perdu un point en 2008, puis un autre en 2009, puis rien jusqu'à maintenant. Ces deux derniers ont été récupérés, mais pas le premier, car il n'y avait pas 3 ans entre les deux infractions. Je le récupererai en juillet 2012, et j'aurai alors mes 12 points.

Il te restera 9 points et si pas d'autres infractions, tu en recuperes 1 en Mars 2012

C'est la date de paiement de l'amende qui fixe le délai

ZorgII a écrit:

Ptit Seb a écrit:

paulo a écrit:

Est ce que c'est rétroactif? Ou alors ce n'est valable que depuis le changement de la loi?



Pff c'est compliqué...

Le principe en France, c'est : non-rétroactivité des lois plus sévères et rétroactivité des lois plus douces. Donc, a priori, rétroactif.

je ne pense pas.
Je n'ai pas récupéré mon point perdu en 2006, car j'ai perdu un point en 2008, puis un autre en 2009, puis rien jusqu'à maintenant. Ces deux derniers ont été récupérés, mais pas le premier, car il n'y avait pas 3 ans entre les deux infractions. Je le récupererai en juillet 2012, et j'aurai alors mes 12 points.

Je pense qu'il s'agit d'une erreur de l'administration plutôt qu'un problème de délai. Et si on (l'administration) t'a dit le contraire, elle se trompe ou bien est dans l'illégalité, la rétroactivité des lois plus douce est un principe constitutionnel.

Il y a quelques année dans Auto-Plus,
J'avais lu un article, une personne avais commis une infraction avec retrait de points.

La personne avais été prévenu du retrait de points par courrier. Quand il c'était renseigné en préfecture, c'est là qu'il à vu qu'il y avais un décalage entre la lettre et le logiciel concernant les dates.

Si il y a déjà eu un retrait de point et pas encore récupéré, si d'autres infractions commise avec retrait de points, la récupération des premiers points, le délai à été rajouté.

Paulo, investis dans un coyote...tu vas pouvoir rouler à ton rythme et recuperer tes 12 points

beroy66 a écrit:

Paulo, investis dans un coyote...tu vas pouvoir rouler à ton rythme et recuperer tes 12 points

ne surtout pas se fier à 100 % au coyote:
- radar fixe pas toujours signalé
- radar mobile pas toujours signalé
- radar de feu rouge pas toujours signalé
- limitation de vitesse régulièrement erronée

bizarrement, le coyote NAV V2 donne de meilleurs infos que le coyote plus.

Les coyote, ça n'avertis plus les radars, mais les zones dangereuses, quelques soit le modèle

un coyote, je ne peu plus m'en passer !
je ne peu plus rouler sans .... sans le coyote tu te sens persécuté , avec t'es plus détendu t'as ton ange gardien qui te dis quand il faut faire attention !

damien a écrit:

un coyote, je ne peu plus m'en passer !
je ne peu plus rouler sans .... sans le coyote tu te sens persécuté , avec t'es plus détendu t'as ton ange gardien qui te dis quand il faut faire attention !

Le coyote, c'est le bouzin à 40e par mois d'abonnement
Faut être businessman pour se permettre cette folie!!!!

MLDUPUIS a écrit:

Pour 1 point et 45 euros, ne t'embarques pas dans une procédure, tu risque d'y laisser des

plumes. Il faut garder cela pour une plus grosse infraction ou ton permis est en jeu.

De plus maintenant tu recuperes ton point au bout de 6 mois sans infaction.

Enfin ce n'est qu'un conseil.

C'est 90e pour un excès de vitesse, non?

POICCARD a écrit:

damien a écrit:

un coyote, je ne peu plus m'en passer !
je ne peu plus rouler sans .... sans le coyote tu te sens persécuté , avec t'es plus détendu t'as ton ange gardien qui te dis quand il faut faire attention !

Le coyote, c'est le bouzin à 40e par mois d'abonnement
Faut être businessman pour se permettre cette folie!!!!

12eur par mois*, pas 40

*avec un engagement minimal de 12 mois

Benzcar a écrit:

POICCARD a écrit:

damien a écrit:

un coyote, je ne peu plus m'en passer !
je ne peu plus rouler sans .... sans le coyote tu te sens persécuté , avec t'es plus détendu t'as ton ange gardien qui te dis quand il faut faire attention !

Le coyote, c'est le bouzin à 40e par mois d'abonnement
Faut être businessman pour se permettre cette folie!!!!

12eur par mois*, pas 40

*avec un engagement minimal de 12 mois

exact !

ammortis au 1er pv !

POICCARD a écrit:

MLDUPUIS a écrit:

Pour 1 point et 45 euros, ne t'embarques pas dans une procédure, tu risque d'y laisser des

plumes. Il faut garder cela pour une plus grosse infraction ou ton permis est en jeu.

De plus maintenant tu recuperes ton point au bout de 6 mois sans infaction.

Enfin ce n'est qu'un conseil.

C'est 90e pour un excès de vitesse, non?

En ville, c'est 90 € pour les excès de vitesses. Sur les autres axes routiers, c'est 45 €. pour les excès de vitesse inférieur à 20 km/h.

oui attend d'avoir écrasé quelqu'un ou roulé à + 50 kmh c'est le meme tarif 3 à 6 ans de taule

paulo ton ami belge est bberrout

PAULO,

Tu dis que avant ce PV de septembre 2011, tu t'étais fait prendre en Avril 2010.

Donc en avril 2011, tu as du recuperer 1 point. C'est sur!!

Va a la prefecture, avec ton permis de conduire, il te donneront immédiatement
par informatique ton solde de point.

Ton solde aujourd'hui doit etre de 11 points moins 1 point (septembre 2011) = 10 pts

Si les dates que tu as données sont justes

A+