FRANCE APPRENTIE DICTATURE

A partir de Demain 20/11/2016, la confiscation de votre véhicule en cas de dépassement de la vitesse autorisée de 50Km/h devient effective dès la première affaire et non, comme c'était auparavant, en cas de récidive, voire multi-récidive.
Votre voiture saisie le sera donc au profit des Douanes sans espoir de la revoir, à part la racheter..

VIVE LA FRANCE APPRENTIE DICTATURE

http://www.lefigaro.fr/automobile/2016/04/28/30002-20160428ARTFIG00272-confiscation-du-vehicule-une-seule-infraction-suffit.php


DROIT DE L'USAGER - par Me Rémy Josseaume, avocat à la Cour et président de l'Automobile-club des avocats.

La confiscation du véhicule est sa vente forcée par les pouvoirs publics et ce à leurs seuls profits. Cette décision ultime ne peut intervenir qu'après une décision de justice.

1. De nombreuses infractions permettent aux juges de punir l'usager par la confiscation de son véhicule. Relevons notamment les délits d'usage de fausse plaque d'immatriculation, la conduite sans permis, le refus de restituer un permis invalidé, le délit de fuite, et le grand excès de vitesse (de plus de 50 km/h au-delà de l'allure autorisée).
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2. Un automobiliste ayant commis un grand excès de vitesse soutenait que la confiscation de son véhicule était une sanction disproportionnée au regard de l'infraction commise et contraire aux principes de nécessité et de proportionnalité des peines. Il contestait le fait que lui soit confisquée une voiture haut de gamme pour une contravention punie au maximum de 1 500 € d'amende. La Cour de Cassation, dans un arrêt récent, n'a pas suivi son argumentaire, estimant que cette sanction répond à un impératif d'intérêt général. Selon la haute juridiction, elle ne méconnaît aucun des principes énoncés par les articles 7 de la Convention européenne des droits de l'homme et 1er du 1er protocole additionnel à celle-ci.

3. La Cour de cassation valide le fait qu'une seule infraction suffit pour qu'une mesure de confiscation soit infligée et que le prononcé de la peine relève de l'appréciation souveraine du juge.

4. Pour certains délits, cette mesure est automatiquement encourue par l'usager. En effet, depuis la loi dite LOPPSI 2 de 2011, la peine de confiscation devient automatique en cas de condamnation pour certains délits routiers graves commis en état de récidive légale (deux fois la même infraction dans les cinq ans): pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique (supérieur à 0,8 g/l), conduite sous l'emprise de stupéfiants ou d'homicide involontaire.

5. En matière d'excès de vitesse, la confiscation du véhicule devient automatique en cas de dépassement de la vitesse maximale autorisée égal ou supérieur à 50 km/h, commis en état de récidive (dans un délai de 3 ans). Bien que la confiscation soit devenue automatique, le juge peut décider par décision motivée de ne pas la prononcer. En d'autres termes, si le magistrat ne statue pas explicitement sur la confiscation du véhicule, celle-ci s'applique de plein droit.

6. Cependant, la confiscation du véhicule n'est possible que si l'auteur de l'infraction est propriétaire du véhicule.

t'inquiètes moi je suis dans le numero 6

Je vais payer et vendre mon SL à mon petit-fils...    

J'ai lu un autre article, d'un avocat aussi, qui se plaignait en parlant de triple peine (Points, Amende, Confiscation)..
Il évoquait le cas d'une famille qui se faisait saisir voler son véhicule par l'Etat, et a plaidé que ses enfants ne pouvaient plus être amenés à l'école par leur mère. Ceci constituait un punition alors qu'ils n'étaient pour rien dans les faits..


Le principe de notre pays est bien évidemment que ceux qui votent ces lois dictatoriales ne sont eux, jamais concernés et de plus, se foutent royalement des déboires de leurs concitoyens....

Qu'en sera-t-il dans 20 ans ???  Peut-être le peloton d'exécution dans le car de police ?

Si tu roules dans une voiture que tu paies à crédit, elle n'est pas à toi, si?
Enfin, 50 Km/h au dessus de la limite, faut le faire exprès. D'un autre coté, quant on voit des portions d'autoroutes limités à 50Km/h, pour des travaux finis depuis des lustres ou arrêtés faute de budget (mais sans la moindre gêne pour la circulation), on comprends l'énervement ce certains.

On a supprimé les peines planchées, pour les multirécidivistes, mais pour ceux qui roulent un peu, voir trop vite, on durci la réglementation... Nos députés sont vraiment à coté de la plaque!

Quand on roulera tous à 50, et qu'il y aura autant de mort sur la route, ils feront quoi (parce que deux voitures qui se percutent frontalement à 50km/h, il n'y a pas de survivant)?

Quand j'ai lu le titre, j'ai cru que tu étais enfin arrivé à une réelle prise de conscience... Mais c'était pour une broutille.

mimile a écrit:

Quand j'ai lu le titre, j'ai cru que tu étais enfin arrivé à une réelle prise de conscience... Mais c'était pour une broutille.

Le fait est là...

Question : Si on roule en TRABAN au dessus des 50, ils la saisissent quand même ?

zalbator a écrit:

Si tu roules dans une voiture que tu paies à crédit, elle n'est pas à toi, si?
Enfin, 50 Km/h au dessus de la limite, faut le faire exprès. D'un autre coté, quant on voit des portions d'autoroutes limités à 50Km/h, pour des travaux finis depuis des lustres ou arrêtés faute de budget (mais sans la moindre gêne pour la circulation), on comprends l'énervement ce certains.

On a supprimé les peines planchées, pour les multirécidivistes, mais pour ceux qui roulent un peu, voir trop vite, on durci la réglementation... Nos députés sont vraiment à coté de la plaque!

Quand on roulera tous à 50, et qu'il y aura autant de mort sur la route, ils feront quoi (parce que deux voitures qui se percutent frontalement à 50km/h, il n'y a pas de survivant)?

sans déconner avec le CL 55 AMG k c'est 50 km/h au dessus en roulant cool tu caresses l'accélérateur t'es déjà à 50 au dessus .... sur cette voiture exagerer c'est 100/150 km/h de plus que la limite ....

et quand tu veux te trainer (donc rouler aux vitesses légales.... extrêmement difficile) si t'as un connard devant toi sur une route limité à 90 qui se traine à 70 km/h des que tu le double à 90 tu n'y arrive plus et en plus il te distance si t'es au tempomat .... pour revenir à ses 70 km/h des qu'il y a une ligne continue pour te faire chier ...

alors le coup d'après t'es obligé d'accélérer au dessus des limites

sinon j'ai déjà expérimenté une autre technique que j'estime dangereuse mais pas illégale le mec accélère des que tu te déportes pour doubler alors tu montes à tes 90 instantanément et tu te rabats à la parisienne en comptant sur ses freins à lui après tout il a accéléré quand tu doublais ce qui est interdit .... et si il fait mine de se déporter a gauche tu met un coup de gaz pour le laisser sur place jusqu'à la prochaine ligne continue ou là on prendra soin de lui rendre la pareille en se mettant à 70 mais de le replanter sur place avant meme qu'il puisse doubler des que les pointillés apparaissent

au bout de 3 ou 4 fois le gus finit par lâcher et a se remettre a ses 70 et attendre une prochaine victime moins retors ...

damien a écrit:

sans déconner avec le CL 55 AMG k c'est 50 km/h au dessus en roulant cool tu caresses l'accélérateur t'es déjà à 50 au dessus .... sur cette voiture exagerer c'est 100/150 km/h de plus que la limite ....

et quand tu veux te trainer (donc rouler aux vitesses légales....  extrêmement difficile) si t'as un connard devant toi sur une route limité à 90 qui se traine à 70 km/h des que tu le double à 90 tu n'y arrive plus et en plus il te distance si t'es au tempomat .... pour revenir à ses 70 km/h des qu'il y a une ligne continue pour te faire chier ...

alors le coup d'après t'es obligé d'accélérer au dessus des limites

On est d'accord. Ce que je voulais dire, c'est que quand tu le fais, tu sais ce que tu fais. Tu peux pas aller pleurer en disant que t'avais pas vu ton compteur.
Pour autant, est-ce que c'est systématiquement dangereux? Je pense que non. Cetainement moins que le gars qui va mettre 10km pour doubler, donc quelques minutes à coté de toi, pour pas dépasser la sacro-sainte limite de vitesse, sachant qu'il n'a aucun moyen d'éviter une voiture qui viendrait en face. Ou les mecs qui mettent 5mn pour doubler un camion sur l'autoroute: le meilleur moyen pour se faire coincer si le chauffeur t'a pas vu et déboite.

ca fait bien longtemps que mes voitures ne sont plus a mon nom ,

d'ailleurs j'adore la mine déconfite du fonctionnaire a la pref quand t'immatricule 44cv a un gamin de 8 ans !

damien55amg a écrit:

ca fait bien longtemps que mes voitures ne sont plus a mon nom ,

d'ailleurs j'adore la mine déconfite du fonctionnaire a la pref quand t'immatricule 44cv a un gamin de 8 ans !  

et oui on n'a plus le choix hélas c'est devenue tellement débile qu'on est obligé d'en arriver là pour préserver nos biens.

damien55amg a écrit:

ca fait bien longtemps que mes voitures ne sont plus a mon nom ,

d'ailleurs j'adore la mine déconfite du fonctionnaire a la pref quand t'immatricule 44cv a un gamin de 8 ans !  

T' inquiètes pas ils y pensent sérieusement , tu peux leurs faire confiance
Délivrance d'une carte grise aux seuls titulaires d'un permis ....c'est pour l'instant dans les cartons

Ce qui vient de passer discrètement : lors de la récupération d'un véhicule en fourrière
_ présentation de la carte grise a jour (pour le domicile et le propriétaire )
_ un CT a jour
_ une assurance en cours de validité
Et depuis 2015 :
Selon le décret paru au Journal officiel du 28 novembre, les grandes villes (1) vont augmenter certains tarifs de mise en fourrière à partir du 1er janvier 2015. Le montant de l’enlèvement passera de 116,56 € à 150 € pour une voiture particulière et de 45,70 € à 49 € pour un deux-roues (2). L’augmentation la plus spectaculaire concerne les frais de garde, aujourd’hui facturés 6,18 € pour une voiture et qui grimperont à 29 €, soit 375 % d’augmentation. Pour un deux-roues, le tarif de frais de garde journalière passera de 3 € à 10 €.

La confiscation du véhicule reste possible

Ajoutons qu’en revanche, le véhicule peut faire l’objet d’une décision de confiscation en cas d’infraction grave; en effet, si le mineur est titulaire de la carte grise, rappelons que cela ne l’en rend pas pour autant propriétaire. En effet, la carte grise n’est pas un titre de propriété, mais un titre de police.

Or, la confiscation du véhicule peut être ordonnée, si le prévenu est aussi le propriétaire du véhicule ayant servi à commettre l’infraction ; l’identité du titulaire de la carte grise est à cet égard indifférente.

Une astuce inefficace en cas d’interception du conducteur

Ce mécanisme ne joue évidemment pas en cas d’interception de l’automobiliste par les agents verbalisateurs.

En mars 2014, des policiers furent très stupéfaits de constater que le titulaire de la carte grise d’une Porsche 911 GT 3 était âgé de seulement… 5 ans. Son père venait d’être interpellé après avoir été flashé à la vitesse de 153 km/h, sur une route, dont la vitesse est limitée à 90 km/h.

Son subterfuge ne l’a pas sauvé, puisque son permis de conduire lui fut retiré sur le champ, puis suspendu par le préfet, en attendant une convocation en justice.
Autre cas dans le V ar ou l amende est montée a plus de 23000 euros non perçevable a ce jour puisque mineur , mais a sa majorité, l’enfant pourrait se voir contraint de régler les amendes.

Certes, mais en matière judiciaire, le délai de prescription de la peine s’élève à trois années. Ainsi, passé ce délai, la peine ne peut plus être exécutée. La seule possibilité pour l’administration de poursuivre l’enfant devenu majeur, est de prendre un acte d’exécution au moins une fois tous les trois ans, dans le but de faire proroger le délai de prescription jusqu’au jour de ses dix-huit ans.
...

certes la carte grise n'est pas un titre de propriété

encore faut t'il pouvoir prouver que le véhicule est bien au père et non au gamin , si la facture d'achat est bien au nom du fils , difficile de saisir le véhicule ,

après je ne doute pas qu'ils trouveront une réponse a cette "astuce" , mais d'un autre coté il y a aussi des avocats spécialisés , archi rodés a cette pratique , ça coute quelques billets c'est clair , mais ta bagnole ne finira pas aux domaines !

par contre ça ne justifie pas de rouler comme un taré non stop , ou de ne pas payer ses stationnements ou péage (deja vu )

en ce qui me concerne , ça me permet juste qu'en cas de gros gaz , pour décrasser la bête , de ne pas se faire enlever bêtement son auto !

damien55amg a écrit:

certes la carte grise n'est pas un titre de propriété

encore faut t'il pouvoir prouver que le véhicule est bien au père et non au gamin , si la facture d'achat est bien au nom du fils , difficile de saisir le véhicule ,

après je ne doute pas qu'ils trouveront une réponse a cette "astuce" , mais d'un autre coté il y a aussi des avocats spécialisés , archi rodés a cette pratique , ça coute quelques billets c'est clair , mais ta bagnole ne finira pas aux domaines !

par contre ça ne justifie pas de rouler comme un taré non stop , ou de ne pas payer ses stationnements ou péage (deja vu )

en ce qui me concerne , ça me permet juste qu'en cas de gros gaz , pour décrasser la bête , de ne pas se faire enlever bêtement son auto !  

c'est exactement ça , meme sans faire un gros gaz comme tu dis si tu dois doubler une file de cons bites à cul comme c'est devenus presque la norme (qui souvent en plus regardent plus leurs Smartphones que la route pour faire leurs SMS) qui roulent à 70 au lieu de 90 et qui accélèrent quand on peut doubler et resserrent entre eux pour pas que tu te rabattes ben t'es obligé de peter un gros coup de gaz pour doubler tout ça en sécurité et avant la ligne jaune et là si ya les bleu t'es marron alors que si les connards en questions roulaient à la vitesse limite et en gardant leurs distances de sécurité t'aurais pas été obligé de commettre une infraction

et dites pas que c'est rare ou pas vrais je vois ça tous les jours !

ouai moi aussi je vois ça tout les jours , mais malheureusement en Clio société 75 , donc pas le choix , obligé de suivre !

j'hallucine vraiment des files derrière les tracteurs , des fois 10 15 caisses a 25kmh pendant 10 bornes , et pas un qui bouge , des fois je me demande si c'est pas moi qui a un soucis finalement

ca fait un moment que ca infuse mais la je pense sérieusement arréter la moto

damien55amg a écrit:

ouai moi aussi je vois ça tout les jours , mais malheureusement en Clio société 75 , donc pas le choix , obligé de suivre !

j'hallucine vraiment des files derrière les tracteurs , des fois 10 15 caisses a 25kmh pendant 10 bornes , et pas un qui bouge , des fois je me demande si c'est pas moi qui a un soucis finalement

c'est là que quand t'as ton AMG tu ouvres en grand et tu laisses tous ces blaireaux faire le petit train ... j'aimerait bien que le tracteur pile un coup pour rigoler ils se suivent de tellement de près qu'ils s'emmancheraient tous ces cons là

on peut toujour esperer s en sortir , mais aussi comme se faire rattraper par la realité , surtout en les prenant pour des anes... en cas t interpellation, suite a l infraction , tu as guéré maniere de sortir de la gueule du loup ... pour avoir testé la justice , il y a quelques années pour un delit routier , la note est salée entre l amende , les frais du baveux , plus la contreinte de perdre son permis , en plus du ferme demandé par le proc dans mon cas...
finalement grace a l avocat , se fut du sursis et non inscription au volet 2 du CJ , et heureusement car j etais militaire sous contrat a l epoque m évitant une double peine a coup sur , par contre les honoraires se sont envolé et l amende fort haute a l epoque , j etais saigné !!
il faut dire qu au moment de l interpell , ayant du piston d un generalal de corp de gendarme et me sentant intouchable de ce fait , j avais joué au cador...bien mal m en a prit , l adjudant gendarme qui m aivait verbalisé etant a 6 mois de la retraite , j ai mangé grave ..

t'inquietes j'ai mangé il y a tres longtemps a cause d'un fixe mobile situé à qqes metres de la fin de limitation a 70 et apres c'était 110 ... j'ai rappelé ma vitesse trop tot et comme je respectais j'ai pas fait attention !
moralité c'est la dernière fois que je roule doucement car si j'avais roulé vite j'aurais vu le radar et aurait pilé là j'ai vu un truc sur le rail de sécurité mais j'ai pas percuté pour moi j'étais à 70 j'ai rappelé ma vitesse et le tempomat a fait le reste , d'habitude je passais là à 180 ça m'a servit de leçon plus jamais je roule à la vitesse limite comme a je suis sans arrêt sur le qui vive

bilan 110 au lieu de 70 km/h : 4 points de moins 180 € d'amende et 3 mois de suspension

à coté de ça un copain s'est fait gaulé à 180 km/h au lieu de 50 km/h en moto il a eut 6 points de moins et 4 mois de suspension et 180 € d'amende aussi

ben je trouve que j'ai payé en proportion bien plus cher que lui alors que c'était ma toute 1ere infraction ... elle est ou la justice ?

alors depuis j'ai acheté un coyote et je ne sors plus sans

conduire sans coyote de nos jours c'est comme baiser avec une inconnue sans capote tu risque de chopper un vieux plombage



ceci dit ça empêche pas que nos politiques, qui ont rendu ce systeme injuste d'harcèlement des honnêtes citoyens (alors que les bandits/voleurs/violeurs/dealers et les terroristes courent toujours), d'être de beaux enculés

C'est sûr que jouer au cador, dans un cas comme ça (mais c'est aussi vrai dans d'autres situation) c'est pas la meilleure approche si tu veux éviter la peine maximum, ou espérer l'indulgence du jury. Les gars qui vont te dresser la contravention, ils sont humains. Perso, quelqu'un qui me prends de haut, quelque soit la raison, j'ai pas envie de l'aider, même si je suis obligé de le faire. J'imagine très bien que pour eux, c'est la même chose. Après, tu peux aussi tomber sur un connard, comme il y en a partout, ou un gars qui s'est levé du mauvais pied, qu'a passé une sale journée, et là, y'a rien à faire, poli, courtois, ça changera rien, tu prendras le max.

Pour le coup de la vérification de l'assurance et la carte grise à ton nom, quand tu vas récupérer la voiture à la fourrière, ça me choque pas: y'a trop de gens qui roulent sans carte grise, et sans assurance. Parce qu'au final, les cons qui paient pour ceux-là, c'est ceux qui paient leur assurance, donc nous.

c'est la dernière fois que je roule doucement car si j'avais roulé vite j'aurais vu le radar et aurait pilé là j'ai vu un truc sur le rail de sécurité mais j'ai pas percuté pour moi j'étais à 70 j'ai rappelé ma vitesse et le tempomat a fait le reste , d'habitude je passais là à 180 superlol ça m'a servit de leçon plus jamais je roule à la vitesse limite comme a je suis sans arrêt sur le qui vive a écrit:

quand je vais dire a ma femme que j'ai trouvé un deuxième fou comme moi , elle va pas me croire !

damien55amg a écrit:

quand je vais dire a ma femme que j'ai trouvé un deuxième fou comme moi , elle va pas me croire !

Ah oui Damien, c'est comme la 205.... Un sacré numéro !!

Michel a écrit:

damien55amg a écrit:

quand je vais dire a ma femme que j'ai trouvé un deuxième fou comme moi , elle va pas me croire !

Ah oui Damien, c'est comme la 205.... Un sacré numéro !!

j'en connais d'autres... hein Michel

Si il y a deux noms sur la carte grise
ils font comment ?
ils vendent la moitié de la voiture ?

R$UB Lun 21 Nov - 15:30 Si il y a deux noms sur la carte grise ils font comment ? ils vendent la moitié de la voiture ? a écrit: