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 Une prune belge

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3 participants
AuteurMessage
orson
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orson


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MessageSujet: Une prune belge   Une prune belge EmptyVen 22 Avr - 10:30

Bonjour,

Je ne poste pas souvent, mais aujourd'hui j' aurais un conseil a demander.

Profitant du beau temps de ces jours derniers sur la côte Belge, j' ai trouvé sur mon
pare-brise un PV au stationnement pour dépassement d'horodateur.

C'est pas très cher comme montant (17,50 €) mais pas simple à régler, il faut faire un
virement, etc...

Certains d'entre vous savent-ils quelles suites peuvent être données à ce type de contravention.
Je ne voudrais pas me retrouver avec le double ou le triple à payer au fisc français.

Merci d'avance à tous ceux qui pourront m'aider et bonne fêtes de Pâques à tous.

trinqué
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mercedéesse
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mercedéesse


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MessageSujet: Re: Une prune belge   Une prune belge EmptyVen 22 Avr - 10:52

je suis chaque semaine sur la Belgique, et je ramasse de temps à temps des contraventions.
perso, j'oublie de payer et il n'y a jamais aucune suite.

il y a eu des accords de signés entre la France et la Belgique pour le recouvrement des amendes, mais il n'y a pas de mise en application.
cela est confirmé par le dernier ou avant-dernier oto+

ton amende est de très petite valeur et l'infraction est minime.
il y a 99,999 % de chance que tu n'en entendes plus parler.

de plus, il n'y a aucun fichage.
si tu te fais contrôler en Belgique dans six mois ou plus, aussi bien du côté wallon que flamand, personne ne te reprochera une amende impayée.

seul cas où tu paies cash, c'est quand tu es arrêté en réel par la police sur le territoire belge à l'instant même de l'infraction style, excés de vitesse, ligne continue, conduite dangereuse, alcool.
toujours conserver de l'espèce sur soi pour faire un paiement immédiat


Dernière édition par mercedéesse le Ven 22 Avr - 11:44, édité 1 fois
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François
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François


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MessageSujet: Re: Une prune belge   Une prune belge EmptyVen 22 Avr - 11:40

Les frais de recouvrement avec l'étranger sont au minimum de 50€uros.

Donc à mon avis, tu es tranquille !!!

François
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orson
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orson


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MessageSujet: Re: Une prune belge   Une prune belge EmptyVen 22 Avr - 13:14


Je vais suivre vos avis.

Merci pour vos réponses.

trinqué
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MessageSujet: Re: Une prune belge   Une prune belge Empty

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