[Question] Importer un Véhicule de Belgique....

Bonsoir
je viens de voir l'offre de vente de l3fr3d concernant sa c180 et je me demandais s'il y a des demarches obligatoires notamment mine en cas d'achat par ex en belgique

pat73 a écrit:

Bonsoir
je viens de voir l'offre de vente de l3fr3d concernant sa c180 et je me demandais s'il y a des demarches obligatoires notamment mine en cas d'achat par ex en belgique

euh je voulais dire homo...logation

pat73 a écrit:

euh je voulais dire homo...logation

Domage j'aurais pu être intéressé...

pierke a écrit:

pat73 a écrit:

euh je voulais dire homo...logation

Domage j'aurais pu être intéressé...

y"a pas a dire ce forum est cos..homo ...polite mais ma questi..homo reste maintenue

Il faut lire les Post-it ...

Sujet déjà traîté et mis en post-it dans la rubrique "Votre Mercedes, vous et le droit" ...

Pour un véhicule venant de Belgique, c'est très simple :

Il te faut :

- La carte Grise Belge (Rose) du véhicule
- Le certificat de conformité européen, obligatoire en Belgique, et émis par le constructeur de la marque convoitée. (VW-MB, etc...)
- Si le véhicule est acheté d'occasion, il te faudra un Quitus Fiscal attestant que les taxes ont déjà été payées pour le véhicule (Quitus à retirer auprès de ton Hotel des impôts, muni de la facture du véhicule et de la carte grise), si véhicule neuf, ou rachat de Leasing Société, il te faudra alors aquitter la TVA de 19,6%....en sus.
- Le Contrôle Technique Français de moins de 6 mois, valide ou non, peu importe pour la demande d'immatriculation.

Et c'est tout...

Donc le seul document que tu dois obtenir toi-même est en fait le Quitus Fiscal, le reste peut-être (parfois) fournis par le garage ... je pense au CT français.

Si toutefois tu n'avais pas le certificat de conformité lors de l'achat du véhicule, tu peux en faire la demande directement au Constructeur, en envoyant une photocopie de ta Carte Grise (délai 1 semaine) mais il t'en coûtera env. 70 euros (moyenne constatée chez différent constructeurs).

Pour un véhicule acheté en CEE il n'est plus nécessaire de le présenter à titre isolé à la DRIRE, le certificat européen suffit ...

Tous ces documents en poche, tu te rends en préfecture muni d'un justifictaif de domicile (Tel. EDF, etc...) d'une pièce d'identité et d'un chèque ou espèce du montant de la carte Grise et Rouleeeeeezzzzz !!


Voilà, voilà...;)

Cdlt,

Frenchy.

merci frenchy de ta réponse je ne l'avais pas vu c'est donc pas trop compliqué à part le quitus fiscal que j'ai pas trop capté mais bon

Salut,

rien de compliqué pour le quitus fiscal...

Si tu achètes un véhicule d'occas' à un particulier, tu rédiges un récapitulatif succint de la vente, où apparaissent ces infos :

- Noms et coordonnées de l'acheteur et du vendeur
- Type de voiture, N° de chassis, Date de mise en circulation
- N° Plaque d'immat'
- Prix

Les 2 parties signent ce "contrat de vente" et tu vas avec ça et ton certificat de cession rempli en parallèle à ton Hotel des impôts, et tu leur demandes le Quitus.

Pas de TVA à payer dans ce cas...

Si tu achètes un véhicule neuf à un Professionnel, là tu auras de la TVA à payer pour obtenir le quitus...idem si tu achètes un véhicule d'occas' à une société...

++

Frenchy.

Tout les documents nécessaire sont en ma possession pour faire l'immatriculation vers la France. Dans le temps j'ai vendu une Ibza TDI à un couple du Nord, ils étaient super content, la voiture était moins cher en Belgique que chez eux (aller savoir pourquoi?)

l3fr3d a écrit:

Tout les documents nécessaire sont en ma possession pour faire l'immatriculation vers la France. Dans le temps j'ai vendu une Ibza TDI à un couple du Nord, ils étaient super content, la voiture était moins cher en Belgique que chez eux (aller savoir pourquoi?)

Parce qu'on revent nos vieilles aux Français ou aux Hollandais

bonjour
c'est tres sinble moi je raméne environ dix voiture par an
de la belgique et on fait des affaire

Frenchy a écrit:

- N° Plaque d'immat'.

En Gelbique, la plaque d'immatriculation n'est PAS liée au véhicule (mais au propriétaire).
Le n° de plaque n'a donc aucun sens...

Francis